Ouvrir un Compte

Pièces à fournir pour l’ouverture d’un compte titres

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1

Personnes physiques

  • Pièce d’identité en cours de validité
  • Fiche Profil du Client
  • NIU du Client
  • Convention d’ouverture de comptes
  • Deux (02) Photos d’identités
  • RIB du compte espèces à lier au compte titres
  • Le justificatif de la profession (si autre profession que ménagère)
  • Le justificatif des revenus (si autre profession que ménagère)
  • Plan de Localisation + Justificatif de domicile (Quittance d’eau, Facture Eneo, etc...)
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2

Personnes Morales

  • Les statuts et autres documents constitutifs de la société
  • Fiche Profil du Client
  • Lettre de demande d'ouverture du compte titre sur papier en-tête de l'entreprise
  • Convention d’ouverture du compte titres
  • RCCM
  • NIU du Client
  • Documents matérialisant les nominations des membres des instances décisionnelles, ainsi que leurs pouvoirs (le conseil d'administration par exemple); les documents matérialisant les nominations des mandataires sociaux ainsi que leur pouvoir, notamment les PCA, les PDG, les ADG, les DG, les gérants, ect...
  • Listes des personnes habilitées à faire fonctionner le compte
  • Les pièces d’identités et photos des personnes habilitées
  • Le RIB du compte espèces lié au compte titres
  • Attestation de localisation
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