Pièces à fournir pour l’ouverture d’un compte titres
1
Personnes physiques
- Pièce d’identité en cours de validité
- Fiche Profil du Client
- NIU du Client
- Convention d’ouverture de comptes
- Deux (02) Photos d’identités
- RIB du compte espèces à lier au compte titres
- Le justificatif de la profession (si autre profession que ménagère)
- Le justificatif des revenus (si autre profession que ménagère)
- Plan de Localisation + Justificatif de domicile (Quittance d’eau, Facture Eneo, etc...)
2
Personnes Morales
- Les statuts et autres documents constitutifs de la société
- Fiche Profil du Client
- Lettre de demande d'ouverture du compte titre sur papier en-tête de l'entreprise
- Convention d’ouverture du compte titres
- RCCM
- NIU du Client
- Documents matérialisant les nominations des membres des instances décisionnelles, ainsi que leurs pouvoirs (le conseil d'administration par exemple); les documents matérialisant les nominations des mandataires sociaux ainsi que leur pouvoir, notamment les PCA, les PDG, les ADG, les DG, les gérants, ect...
- Listes des personnes habilitées à faire fonctionner le compte
- Les pièces d’identités et photos des personnes habilitées
- Le RIB du compte espèces lié au compte titres
- Attestation de localisation
